Notre département Media/Entertainment/Communication vise à accompagner tous les secteurs en lien avec la création, les industries culturelles, le spectacle et la communication.
Ces secteurs recouvrent notamment l’audiovisuel, le cinéma, la musique, le spectacle vivant, la publicité, le jeu vidéo, le sport, les médias (presse, TV, radio, digital) ou l’édition.
Ces secteurs ont toujours eu une position particulière dans l’économie du fait de l’impact qu’ils ont sur nos sociétés, nos modes de vie, notre vision du monde.
Aujourd’hui, avec le développement de la société de l’information et de l’image, ce sont des secteurs économiques puissants, créateurs de richesses et d’emplois.
Sur le plan juridique, ils ont tous pour point commun de s’appuyer sur la propriété intellectuelle, pour créer et protéger la valeur. Mais ils sont évidemment encadrés par d’autres branches du droit, comme la réglementation pour favoriser la création française, la fiscalité pour la soutenir financièrement, le droit social pour protéger les talents, le droit de la presse pour protéger la liberté d’expression. Le droit du numérique est également essentiel puisque le contenu est sans doute un des secteurs les plus perméables aux innovations des technologies de l’information comme le rappelle l’engouement des NFT dans ce secteur.
Chez Simon Associés, notre force est que nos équipes pluridisciplinaires sont capables de répondre à toutes ces problématiques juridiques pointues, tout en comprenant la globalité de l’activité et de ses enjeux pour y répondre de la manière la plus intelligente et efficiente qu’un avocat puisse le faire.
Nos missions couvrent donc toutes les problématiques – à la fois dans la phase conseil que (pré)contentieuse – que ces acteurs pourront rencontrer. Et nous sommes capables d’agir dans un contexte franco-français ou international.
- Pour la production audiovisuelle: Nous sommes capables d’accompagner des producteurs sur toutes les phases : sécurisation du développement, financement, public ou privé, qualification réglementaire des œuvres, engagement des talents – avec des problématiques de mobilité internationale – distribution, marketing, gestion des réclamations, et des procédures – autorisations insuffisantes, plagiat, lien avec les assureurs.
- Pour la Musique: Sécurisation des productions, structuration de labels et publishers, encadrement d’opération de sponsoring et de merchandising, problématiques de gestion collective et de droits voisins.
- Pour le Spectacle : Encadrement des productions, problématiques de billetterie, gestion de coproductions complexes.
- Le Sport : Analyse d’opérations d’ambush marketing, accompagnement sur la régulation sport (MMA par exemple) auprès des Fédérations, mise en place d’événements, gestion de talents.
- La Publicité: Brainstorm et validation pour développer des campagnes dans des secteurs hyper-réglementés comme l’alcool, le CBD, les crypto monnaies, et mise en place. Encadrement de production de fims publicitaires, de brand content et des relations avec les influenceurs et mannequins.
- Digital : Analyse d’impact de processus technique sur l’exercice de droits d’auteur ou de droits voisins par des prestataires techniques, mise